AccueilStratégie de contenuComprendre les licences Creative Commons

Comprendre les licences Creative Commons

logo Licences Creative CommonsCréées le 16 décembre 2002, les licences Creative Commons constituent un ensemble de licences régissant les conditions de réutilisation et/ou de distribution d’œuvres (notamment d’œuvres multimédias diffusées sur Internet).

Elles constituent une alternative au droit d’auteur classique (copyright dans les pays anglo-saxons), jugé trop restrictif et inadapté au Web dont la nature même est la libre circulation des informations.

Des logiciels libres aux œuvres multimédia

Inspirés par l’expérience des logiciels libres et le mouvement open source, les licences Creative Commons facilitent l’utilisation et la réutilisation d’œuvres (textes, photos, musique, sites Web, etc.).

Le principe est inverse de celui du copyright : au lieu de soumettre toute exploitation des œuvres à l’autorisation préalable des titulaires de droits, les licences Creative Commons permettent à l’auteur d’autoriser à l’avance certaines utilisations selon des conditions exprimées par lui et d’en informer le public grâce à une iconographie spécifique.

6 contrats pour régir la circulation des œuvres

Dans un souci de clarification et de simplification, la fondation Creative Commons à l’origine des licences a identifié 4 pôles définissant les différents usages :

  • Cc-by new.svg Attribution : signature de l’auteur initial (ce choix est obligatoire en droit français) (sigle : BY)
  • Cc-nc.svg Non Commercial : interdiction de tirer un profit commercial de l’œuvre sans autorisation de l’auteur (sigle : NC)
  • Cc-nd.svg No derivative works : impossibilité d’intégrer tout ou partie dans une œuvre composite. L’échantillonnage (sampling), par exemple, devenant impossible (sigle : ND)
  • Cc-sa.svg Share alike : partage à l’identique, avec obligation de rediffuser selon la même licence ou une licence similaire (version ultérieure ou localisée) (sigle : SA)

A partir de ces pôles, il existe 6 combinaisons possibles :

Désignation complète du contrat Terme abrégé désignant la licence Symboles désignant la licence Type de licence
Paternité CC-by Creative Commons Attribution icon Licence libre non-copyleft
Paternité
Partage des conditions initiales à l’identique
CC-by-sa Creative Commons Attribution icon Creative Commons Share Alike icon Licence libre copyleft
Paternité
Pas de modification
CC-by-nd Creative Commons Attribution icon Creative Commons No Derivative Works icon Licence de libre diffusion
Paternité
Pas d’utilisation commerciale
CC-by-nc Creative Commons Attribution icon Creative Commons Noncommercial icon Licence de libre diffusion
Paternité
Pas d’utilisation commerciale
Partage des conditions initiales à l’identique
CC-by-nc-sa Creative Commons Attribution icon Creative Commons Noncommercial icon Creative Commons Share Alike icon Licence de libre diffusion
Paternité
Pas d’utilisation commerciale
Pas de modification
CC-by-nc-nd Creative Commons Attribution icon Creative Commons Noncommercial icon Creative Commons No Derivative Works icon Licence de libre diffusion

Un auteur souhaitant partager son travail n’a plus qu’à choisir parmi les combinaisons qui lui sont proposées celle qui est la mieux adaptée à son cas. Selon la variante choisie, le public dispose alors d’un plus ou moins grand nombre de libertés pour disposer de l’œuvre. Ainsi, les contenus placés sous certaines des licences peuvent alors être considérés comme des contenus libres (dont la diffusion et la modification sont libres).

La  licence CC0 (qui ne figure pas dans ce tableau) est celle qui donne le plus de liberté aux utilisateurs car elle permet au titulaire des droits de renoncer au maximum à ceux-ci dans la limite des lois applicables. Il n’est par exemple pas possible en France de renoncer à ses droits moraux.

Source : Wikipédia

Commentaires(2)

  • 30 mai 2011, 12:04  Répondre

    Trés utile pour la communauté éducative!
    Accepteriez-vous de le diffuser sur la plate forme collaborative educavox.fr
    Il suffit de s’inscrire (module en haut et droite) puis recevoir son mot de passe puis apposer son texte avec lien vers votre site!!
    Trés cordialement
    michelle Laurissergues

    • 31 mai 2011, 09:04

      Nous venons de créer le profil d’Editoile !
      Merci pour cette proposition, nous ne manquerons pas de publier sur Educavox !

Laisser un commentaire